Les résultats des mutations INTER sont donc tombés...
Collègues de l'académie de #Nantes entrant.es (bienvenu.es ! 🤗)
sortant.es (on vous souhaite le meilleur ! Au plaisir !) , désireux.ses d'effectuer un #recours, une #révision...
N'hésitez pas à contacter notre secteur emploi@nantes.snes.edu

Classements et avis des écoles en France | Actualité Étudiant.es Classements des écoles pour choisir sa voie, actualité étudiante pour se tenir informé de ce qui se passe dans le pays et enfin une partie dissertations et devoirs pour progresser.

Les résultats des mutations INTER sont donc tombés...
Collègues de l'académie de #Nantes entrant.es (bienvenu.es ! 🤗)
sortant.es (on vous souhaite le meilleur ! Au plaisir !) , désireux.ses d'effectuer un #recours, une #révision...
N'hésitez pas à contacter notre secteur emploi@nantes.snes.edu

#Recours auprès du @conseil-constitutionnel.fr sur la sincérité générale du #budget :
par empressement ou par amateurisme, l'article liminaire qui donne les grands chiffres d'équilibre du budget est faux ! 🤡

Recours contre le déclassement des loups : La France choisit la censure et le passage en force ! - Animal Cross

#Recours contre le #déclassement des #loups : La France choisit la censure et le passage en force !
www.animal-cross.org/recours-cont...
Communiqué commun One Voice, Animal Cross, FERUS, Pôle Grands Prédateurs du 6 janvier 2026

Cassation de la chatte

La cassation est un recours juridictionnel qui permet d'annuler une décision de justice rendue par une cour inférieure, en raison d'une erreur de droit. Elle vise à garantir l'application uniforme de la loi. #Cassation #Recours #Justice #Droit #Annulation

Ta voiture retombe en panne après une réparation récente ? Le garage refuse de la prendre en charge ? Fais valoir tes droits avec justicelib
#justicelib #miseendemeure #recours

Colis jamais reçu ? Découvrez la solution justicelib pour faire valoir vos droits !
#justicelib #miseendemeure #recours #justice #ia

Sur-facturation injustifiée ? Agissez !
Obtenez un accompagnement personnalisé pour 59€
#justicelib #miseendemeure #recours #justice

Bienvenue sur notre compte officiel : Justicelib
La première IA juridique en France pour vos litiges
#miseendemeure #ia #justicelib #recours #justice

Nouveau projet d'Unitech, nouveau recours en justice ⚖️ Nous avons saisi le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne le 21 novembre 2025. - Nos actions juridiques / En cours, Mise en avant, Unitech Joinville

Sortir du nucléaire☢ Nouveau projet d'Unitech, nouveau recours en justice: ⚖️ Nous avons saisi le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne le 21 novembre 2025.

-
Nos actions juridiques

/
En cours,
Mise en avant,… #Unitech #Justice #Recours #TribunalAdministratif #ChalonsEnChampagne

Recours contentieux devant les TA et CAA : charte et guide de bonnes pratiques
#Administratif #Recours #Contentieux #TA #CAA #Charte #Guide #BonnesPratiques #Avocat
www.legalnews.fr/public/droit...

Concours d’architecture : le CNOA refuse tout recul et prépare ses propositions d’évolution des autorisations d’urbanisme À la suite de l’annonce du Premier ministre concernant un possible rehaussement du seuil de recours obligatoire au concours d’architecture, le Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA)…

Concours d’architecture : le CNOA refuse tout recul et prépare ses propositions d’évolution des autorisations d’urbanisme batinfo.com/actualite/co... #concours #architecture #recours

Expulsé illégalement en Italie, un couple d’Ivoiriens porte plainte pour « abus d’autorité » La préfecture des Hautes-Alpes est accusée d’avoir envoyé la police à Laetitia, Mathieu et leurs enfants, le 11 septembre. Les agents ont emmené la famille en Italie alors qu’elle vivait à Gap depuis…

Les agents ont emmené la famille en Italie alors qu’elle vivait à #Gap depuis deux ans et avait formulé un #recours, censé la protéger.)
www.mediapart.fr/journal/fran...

4 articles de la #CEDH sur lesquels se fondent notre action :

Article 8 – Droit au respect de la #vieprivéeetfamiliale
Article 12 – Droit au #mariage
Article 13 – Droit à un #recours effectif
Article 14 – Interdiction de #discrimination

4/5

3 nov 1644
1e #mariage #chrétien #recensé d'un #colon avec une #Amérindienne, en #Nouvelle-France:
#MartinPrévost #épouse
#MarieManitouabe8ich.

N.B.: le chiffre "8" n’est pas une #faute de #frappe, car les #imprimeurs de l’ #époque y avaient #recours, plutôt que la #lettre "w".
1/2

(via J Paquin)

Hauts-de-Seine : le marché couvert avec parking aura des "impacts sur la santé", la justice pas du même avis Un couple de Saint-Cloud a contesté le projet de la ville de construire un marché couvert avec un parking souterrain. Leurs arguments n'ont pas été entendus par le tribunal.

⚖️Malgré le #recours des riverains, le tribunal administratif a validé la légalité du permis de construire que s’était autodélivré la ville de #Saint-Cloud en 2021 ⤵️

Logo "J'alerte l'Arcep"

‼️L’ @arcep.fr publie un avertissement sur des usurpations d'identité Arcep par téléphone et vous informe sur les moyens de recours www.arcep.fr/actualites/a...

#Arcep #arnaques #usurpation #recours

🚄 Départ pour les vacances ? 🧐
Presque. 👉 Votre représentant des personnels arrive en gare de Chambéry, direction la DSDEN pour défendre les dossiers de recours mouvement des collègues qui ont mandaté la FSU-SNUipp.
💪 #mouvement #recours #SNUipp #FSUSNUipp #représentantdespersonnels

INTRA 2025 Résultats et Recours Le SNES-FSU vous accompagne. Les résultats des demandes de mutation dans le cadre de l’INTRA vont être prochainement annoncés (la date initialement prévue par le rectorat pour la publication est celle du 12 juin, mais les résulta...

#Mutations #Intra2025 #Résultats et #Recours : le @snes-fsu-toulouse.bsky.social vous accompagne !

Retrouvez le guide pour être défendu par le @snesfsu.bsky.social :

➡️ toulouse.snes.edu/spip.php?pag...

INTRA 2025 Résultats et Recours Le SNES-FSU vous accompagne. Les résultats des demandes de mutation dans le cadre de l’INTRA vont être prochainement annoncés (la date initialement prévue par le rectorat pour la publication est celle du 12 juin, mais les résulta...

#Mutations #Intra2025 : vous pourrez être accompagné·e par le @snes-fsu-toulouse.bsky.social pour votre #recours, après la publication des résultats de l'intra vendredi 12 juin.

Contactez-nous ! #SNESFSU

toulouse.snes.edu/spip.php?pag...

Faux DPE : acheteurs immobiliers, quels sont vos recours ? Afin de lutter contre les DPE de complaisance, la Cour des comptes recommande de renforcer, d’ici la fin 2025, l’information des particuliers sur les recours possibles.

#immobilier Faux #DPE ...
⚠️ VENDEURS ACQUEREURS, quels sont vos #recours ?

Dans le n°20 du JCP A (19/05/2025)
👉Le dispositif de lutte contre les #recours abusifs en droit de l' #urbanisme
👉LGV Lyon-Turin ? #environnement
👉Chron. droit de la #culture
👉 #rapportVigouroux #compliance
👉 Versement irrégulier de primes de fin d'année #RGP
👉 #commandepublique
👉 #fonctionpublique

Victoire pour le loup : Animal Cross fait annuler un point clé de l’instruction ministérielle ! - Animal Cross Le 18 avril 2025, le Conseil d’État a donné raison à Animal Cross et à ses partenaires dans leur recours contre l’instruction du 23 février 2024 relative à la gestion du loup.C’est une grande victoire...

✌️🐺Le 18 avril 2025, le #Conseild’État a donné raison à Animal Cross et à ses partenaires dans leur #recours contre l’instruction du 23 février 2024 relative à la #gestion du #loup.
www.animal-cross.org/victoire-pou...
"les troupeaux de bovins ne peuvent être “non protégeables” sans analyse précise"

Argument 1 de la MDPH au tribunal : C'est fluctuant ! YouTube video by Handi en colère

#recours #mdph
Sans sourciller, sans honte, les mdph peuvent user d'arguments bidons et violents.
Je dénonce les âneries et les horreurs qu'a balancés celle du Rhône et Métropole de Lyon devant le tribunal 🤡 en espérant vous aider à vous défendre vous aussi.

#handicap
youtu.be/LErkV14lInU

Nouveau recours de Animal Cross, AVES et One Voice contre un énième arrêté ministériel ouvertement anti-loups One Voice et ses partenaires demandent l’annulation du nouvel arrêté assouplissant les tirs de loups.

🐺Nouveau #recours de #AnimalCross, #AVES et #OneVoice contre un énième #arrêté ministériel ouvertement #anti-loups
one-voice.fr/news/nouveau...
Les troupeaux doivent être protégés où qu'ils soient !
Aucune raison ne justifie cet acharnement sur une espèce utile à l'environnement.✊